Tout ce qui brille n’est pas d’or
Pour Noël, j’ai commandé un bijou d’une marque haut de gamme pour ma maman. Je l’ai trouvé à un prix très intéressant sur un site asiatique. Cependant, j’ai reçu un courrier de la douane m’indiquant que mon colis avait été saisi et que je risquais des problèmes… Qu’est-ce qui m’arrive là ?
Kendall
Chaque année, des milliers de colis venus d’Asie transitent par nos frontières avec leur lot de faux bijoux, montres et accessoires de mode ; les autorités font donc preuve d’une attention toute particulière à leur sujet.
En droit suisse, la loi sur la protection des marques (LPM) et la loi sur les designs (LDes) interdisent l’importation de contrefaçons, même en tant que particulier. Les douaniers helvétiques veillent au grain, particulièrement durant la période des fêtes. Lorsque des marchandises contrefaites sont identifiées dans les colis postaux, elle peuvent être saisies et détruites. Votre cadeau n’échappera peut-être pas à ce sort peu enviable.
Pour vous consoler, sachez que contrairement à nos voisins européens qui sanctionnent sévèrement ce type d’importation, la Suisse n’inflige pas systématiquement d’amendes pénales aux particuliers pour de telles infractions. La LPM prévoit certes des sanctions en cas d’usage frauduleux ou de mise en circulation d’imitations mais, en pratique, ces dispositions visent surtout les cas graves ou commerciaux. Le simple consommateur ne sera donc en principe pas poursuivi pénalement, sauf récidive manifeste ou importation massive.
Attention toutefois aux conséquences civiles qui peuvent s’avérer coûteuses. Le titulaire de la marque pourrait prendre des mesures contre vous si les autorités douanières l’ont informé de votre cas et vous adresser un courrier vous réclamant des dommages et intérêts, transformant votre économie initiale en facture salée.
Que faire dans votre situation ? La solution la plus sage et la plus économique : si vous n’êtes pas totalement sûr que le produit commandé soit authentique, acceptez la destruction de la marchandise. Vous ne paierez alors que les frais administratifs d’environ CHF 100.– mais aucune amende ni dédommagement ne vous sera réclamé, ce qui serait finalement moindre mal.
La morale de cette histoire de Noël ? Méfiez-vous du père fouettard et privilégiez les sites officiels : mieux vaut une modeste attention authentique qu’un faux luxe qui finit dans la cheminée… de la déchetterie !
