Es-tu toujours dans le coin ?

Il y a des amis qu’on perd de vue, des cousins qu’on oublie, des voisins qui disparaissent mystérieusement de nos radars… Et parfois, on se demande s’il ou elle habite toujours dans les environs ou est parmi nous ? Ce n’est pas qu’on veuille forcément hériter ou envoyer des fleurs, mais la curiosité humaine a parfois besoin d’une réponse officielle. Alors, qui peut nous éclairer là-dessus ?

Un fidèle lecteur, Genève

À Genève, l’administration peut effectivement donner de tels renseignements, mais elle ne les distribue pas sans discernement. La logique est simple : confirmer un décès n’a pas la même portée que révéler où vit quelqu’un aujourd’hui, et le droit traite donc ces deux demandes avec un degré de prudence différent.

Pour savoir si une personne est décédée, l’Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) est autorisé à renseigner le public, contre paiement d’une taxe, notamment sur la date et le lieu de décès d’une personne enregistrée. Il existe à ce sujet règlement au long titre relatif à la délivrance de renseignements et de documents, ainsi qu’à la perception de diverses taxes, par l’office cantonal de la population et des migrations et les communes (RDROCPMC !). Autrement dit, si la personne a été enregistrée dans le canton, vous pouvez obtenir une information officielle sans devoir prouver que vous êtes son ami d’enfance ou son camarade de régiment.

Retrouver l’adresse actuelle d’une personne à Genève est aussi possible, mais cela reste encadré. L’OCPM peut communiquer ladite adresse actuelle sur territoire genevois, toujours contre taxe. Cela ne signifie pas pour autant que tout le monde peut pister tout le monde. D’une part, une personne peut demander que son adresse ne soit pas communicable au public si elle a un juste motif. D’autre part, la loi sur l’information du public, l’accès aux documents et la protection des données personnelles (LIPAD) et le RDROCPMC imposent, lorsqu’on transmet des données personnelles à un particulier, qu’une base légale l’autorise ou qu’un intérêt privé digne de protection le justifie, sans qu’un intérêt prépondérant de la personne concernée ne s’y oppose.

Et si la personne a quitté Genève, cela se corse. Pour obtenir une adresse ou un lieu de destination et une date de départ après un déménagement hors canton, il faut démontrer un intérêt privé légitime. C’est typiquement le cas si vous devez faire valoir un droit, par exemple une créance, une procédure ou une question successorale. En revanche, un simple “je me demande ce qu’elle est devenue” risque de se heurter au mur très helvétique de la proportionnalité.

Dans votre situation, si l’objectif est de savoir si la personne est encore en vie, la demande de renseignement sur un décès est généralement la plus accessible. Si l’objectif est de retrouver une adresse, cela peut fonctionner si la personne vit toujours à Genève et n’a pas rendu son adresse non communicable. Cependant, si elle a déménagé ou si la demande devient plus intrusive, il faudra montrer patte blanche.

On peut ainsi demander à l’administration si quelqu’un vit encore et, parfois, où il habite, mais l’État civil et l’OCPM ne sont pas un service de localisation pour retrouvailles tardives. Le respect de la sphère privée est en effet une valeur cardinale en Suisse…