Puis-je cacher mes œufs… chez eux ?
Pour Pâques, j’organise chaque année une chasse aux œufs pour mes enfants dans mon jardin. Comme ils grandissent, ils en connaissent désormais tous les recoins, alors je pensais chercher des cachettes dans la forêt qui est située devant chez moi et qui me sépare de mes voisins. Lui m’a déjà dit c’est sa propriété privée et que je ne peux y pénétrer sans son accord. Comment savoir s’il dit vrai ?
Coucou, en campagne
Effectivement, votre voisin peut être propriétaire d’un bout de forêt, mais cela ne vous empêche pas d’y organiser votre petite ballade pascale.
En droit suisse, une forêt peut parfaitement appartenir à un particulier. La loi fédérale sur les forêts précise que la notion de forêt ne dépend ni d’une inscription au registre foncier, ni de son mode d’exploitation.
Cependant, les forêts privées doivent en principe rester ouvertes au public. Le droit fédéral impose aux cantons de garantir l’accès aux forêts et le canton de Genève a légiféré dans ce sens en prévoyant qu’elles ne doivent pas être clôturées, afin d’y assurer le libre accès.
Ce droit ne se limite pas à celui de marcher en ligne droite d’un arbre à l’autre ; il englobe les usages usuels de détente, comme les promenades en famille ou les activités de loisirs modestes. La législation genevoise précise que ces activités sont admises tant qu’elles ne nuisent ni à la forêt ni à sa tranquillité. Les grandes manifestations qui sortent de ce cadre nécessitent donc une autorisation.
Tout dépend en définitive de l’ampleur que vous entendez donner à votre chasse aux œufs. Si l’on parle d’une activité familiale, ponctuelle, avec quelques cachettes discrètes et sans impact sur les lieux, elle s’inscrit dans un usage typique du libre accès à la forêt et vos enfants peuvent y chercher leurs œufs entre les arbres sans enfreindre la loi.
En revanche, la limite à l’exercice de ce droit relève du bon sens : respecter les lieux, la flore et la faune (même celle des lapins en chocolat !).
Profitez ainsi de ce joyeux moment en famille en expliquant aimablement à votre voisin qu’il ne faut pas mettre tous ses œufs dans le même panier. C’est un privilège de posséder un petit coin de nature vierge, mais il y a lieu de laisser en profiter celles et ceux qui savent en apprécier correctement la saveur. Joyeuses fêtes de Pâques à tous nos lecteurs !
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