Le niveau de patience à rude épreuve

La barrière du passage à niveau sur mon trajet quotidien commençait tout juste à descendre mais, comme j’étais en retard, j’ai accéléré pour poursuivre mon trajet. Un agent m’a arrêté de l’autre côté et m’a annoncé une amende. Je n’ai pourtant vu aucun train, la voie était libre, et je suis passé en quelques secondes. Est-ce vraiment interdit de franchir une barrière qui commence à peine à se fermer, même sans mise en danger réelle ?

T, Vaud

Oui, c’est défendu, et l’absence de train n’y change rien.

L’art. 24 de l’ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) interdit d’ouvrir une barrière de passage à niveau, de la contourner, ou de passer par-dessus ou par-dessous, qu’il s’agisse d’une barrière entière ou d’une demi-barrière. Peu importe qu’on soit piéton, cycliste ou automobiliste: la loi vise tous les usagers de la route, sans distinction. L’ordonnance sur la signalisation routière (OSR) précise qu’une barrière fermée ou en train de s’abaisser implique un arrêt, au même titre qu’un feu rouge ou un signal sonore. Le moment où vous avez agi – celui où la barrière commençait tout juste à descendre – est donc bel et bien couvert par cette interdiction.

La sanction dépend de la gravité de l’infraction. Une simple violation des règles de circulation est punie de l’amende selon la loi sur la circulation routière (LCR). Si elle crée un danger sérieux pour autrui, elle devient passible d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. Dans les cas les plus graves, selon l’art. 237 du code pénal (CP), mettre sciemment en danger la vie ou l’intégrité d’autrui en perturbant la circulation ferroviaire peut conduire à une peine de prison pouvant aller jusqu’à dix ans!

Le fait que la voie ait été réellement libre ne vous épargnera pas l’amende. La règle est justement construite pour éviter que chacun évalue soi-même, en une fraction de seconde et sous le coup de l’urgence, si un train arrive ou non. C’est précisément le pari que la loi refuse d’autoriser, une seule mauvaise estimation suffisant à transformer une habitude en drame.

La marge de manœuvre est donc mince. Le montant de l’amende peut être contesté si elle paraît disproportionnée, mais pas le principe même de l’infraction. Sachez aussi qu’une récidive conduit à davantage de sévérité des autorités qu’un premier passage imprudent. En revanche, tant qu’aucun train n’a dû freiner et qu’aucun passager n’a été mis en danger, cela devrait rester simple contravention.

Il est vrai que certains passages à niveau se ferment très tôt et les nerfs peuvent être mis à rude épreuve quand aucun train ne passe alors qu’on est sur la montre. C’est peut être ainsi que les trains suisses ont, eux, encore la réputation d’être (presque) toujours à l’heure!