Jouer aux bois, raisonné ?
J’aimerais inviter mes amis à un grand jeu tactique dans la forêt. Juste pour le fun, entre nous, avec quelques obstacles, de la fumée (bio, bien sûr) et des cris de victoire. Si la sauce prend – qui sait ? – j’essaierai de lancer mon propre concept d’aventures en plein air. Mais avant d’organiser tout cela, je me demande évidemment si une autorisation est nécessaire, même pour cette première sortie privée ?
M, Vernier
Oui, même une simple partie de jeu entre amis peut nécessiter une autorisation lorsqu’elle a lieu en forêt genevoise.
En Suisse, et particulièrement à Genève, les forêts sont protégées par une législation stricte. Selon la loi cantonale sur les forêts (LFo) et son règlement (RForêts), toute activité organisée en forêt, même de loisir, doit respecter les principes de conservation du milieu naturel. Le libre accès aux forêts est garanti pour les piétons, mais cela ne signifie pas que tout y est permis.
Dès lors qu’une activité sort du cadre ordinaire, notamment quand elle implique l’installation de matériel, des déplacements groupés en dehors des sentiers ou une nuisance potentielle pour la faune, elle peut être assimilée à une grande manifestation au sens de l’art. 14 LFo. Cette qualification est notamment retenue lorsque l’un des critères de l’art. 23 RForêts s’applique : présence de plus de 50 personnes ; mise en place d’installations temporaires, telles que tente, caravane, buvette ou WC ; jeux de combat et/ou utilisation de projectiles. Dans ce cas, l’article 19 LFo prévoit qu’une autorisation de l’inspecteur cantonal des forêts est requise, ainsi que l’accord des propriétaires et des autorités communales concernés.
Le Tribunal fédéral a rappelé que même une activité ponctuelle, si elle est structurée, peut être soumise à autorisation. Il a ainsi confirmé l’interdiction faite à une entreprise d’organiser des parties de lasergame en forêt, au motif que cela constituait une exploitation non forestière portant atteinte aux fonctions du milieu.
En clair, pour un jeu de grande envergure entre amis, mieux vaut vous renseigner auprès de l’inspection cantonale des forêts. Et si vous envisagez d’en faire une activité professionnelle, l’autorisation deviendra indispensable et devra être accompagnée, selon les cas, d’un permis de construire, d’une évaluation d’impact environnemental, voire d’une compensation si des installations fixes sont prévues.
La forêt est accueillante, mais pas anarchique : pour s’y amuser en toute légalité, le jeu doit d’abord parfois passer par la case autorisation.
