Papa où t’es ? 

Un ami à qui il arrive toujours des aventures particulières est dans une situation rocambolesque. Sa jolie compagne va bientôt accoucher de leur premier enfant, mais voilà que le voisin prétend être le père biologique et se dit prêt à contester la reconnaissance en paternité ! Concrètement, comment cela fonctionne-t-il ? Mon pote va-t-il vraiment devoir se battre avec ce prétendant ? 

Dan, Genève 

Effectivement, votre ami peut reconnaître l’enfant mais oui, le voisin pourrait lui contester ce droit, à condition de le faire devant un juge et dans des délais serrés. 

En Suisse, quand les parents ne sont pas mariés, la filiation paternelle ne se crée pas automatiquement. Le père peut reconnaître l’enfant par une déclaration devant l’officier de l’état civil, par testament, ou devant le juge si une action en paternité est déjà pendante, conformément à l’article 260 du Code civil. La reconnaissance est donc une formalité, souvent assez administrative, mais elle produit des effets très concrets pour l’enfant, notamment concernant le nom, l’autorité parentale à organiser, l’entretien et la succession. 

Le voisin ne peut pas empêcher la signature au guichet ; il n’existe pas de frein d’urgence auprès de l’état civil. En revanche, la reconnaissance peut être attaquée en justice par tout intéressé, en particulier la mère et l’enfant lui-même, ainsi que celui qui prétend être le père biologique. Pour obtenir gain de cause, le demandeur devra en principe prouver que l’auteur de la reconnaissance n’est pas le père. En pratique, cela passe souvent par une expertise génétique, mais encore faut-il agir à temps. L’action doit en effet être introduite dans l’année dès que l’intéressé a eu connaissance de la reconnaissance et des éléments décisifs, et au plus tard dans les cinq ans depuis la reconnaissance, sous réserve de justes motifs permettant d’excuser un retard.  

La Cour de justice genevoise a justement rappelé qu’un indice tardif ne suffit pas forcément à réécrire l’histoire. Dans le cas jugé, un SMS ambigu ne permettant au mieux que de faire naître des doutes à une certaine date, sans prouver que l’homme savait déjà, au moment de la naissance ou de la reconnaissance, qu’il n’était pas le père, n’a pas été considéré comme suffisant. Les juges analysent également le comportement concret (présence à une échographie, présence à l’accouchement, manière de se présenter comme père) pour écarter l’idée d’une reconnaissance de complaisance.  

Pour votre ami, la marche à suivre est simple. Il peut reconnaître l’enfant s’il le souhaite. Cela sécurisera immédiatement la vie quotidienne de l’enfant. Le voisin, lui, devra saisir le tribunal, apporter des éléments sérieux, et surtout ne pas traîner, car l’horloge juridique tourne dans l’intérêt de l’enfant qui ne doit pas se voir infliger un risque de changement d’identité ou des tourments procéduraux préjudiciables à son bon développement.